Alain Dechavanne
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Dechavanne (Alain)
commandant de l'école des applications militaires de l'énergie atomique de Cherbourg
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
1o
personnalités présentées par le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
4o
personnalité présentée par le ministre chargé de la défense
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000389544
(source JORF)
nomination
23 Juin 1998
23/06/1998
De:
Alain Dechavanne
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des moyens généraux
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
5 décembre 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000196974
(source JORF)
habilitation
12 Décembre 1996
12/12/1996
De:
Alain Dechavanne
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des moyens généraux
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
18 octobre 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000367713
(source JORF)
habilitation
24 Octobre 1996
24/10/1996
De:
Alain Dechavanne
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des moyens généraux
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
14 novembre 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000169477
(source JORF)
habilitation
19 Novembre 1995
19/11/1995
De:
Alain Dechavanne
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des moyens généraux
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
24 mai 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000187877
(source JORF)
habilitation
31 Mai 1995
31/05/1995
De:
Alain Dechavanne
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des moyens généraux
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
14 avril 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000736076
(source JORF)
habilitation
25 Avril 1995
25/04/1995
De:
Dechavanne (Alain)
adjoint au chef du bureau des services publics industriels et commerciaux
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Suppléant
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000361683
(source JORF)
nomination
23 Mars 1993
23/03/1993
De:
Dechavanne (Alain)
adjoint au chef du bureau des services publics industriels et commerciaux
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Suppléant
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000361683
(source JORF)
nomination
23 Mars 1993
23/03/1993
De:
Dechavanne (Alain)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000725523
(source JORF)
nomination
08 Février 1993
08/02/1993
De:
Alain Dechavanne
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé des collectivités locales
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree
=
"
cinq ans
"
conseil_administration
JORFTEXT000000528012
(source JORF)
nomination
18 Novembre 1992
18/11/1992
De:
Dechavanne (Alain)
adjoint au chef du bureau des services publics, industriels et commerciaux, à la sous-direction des compétences et des institutions locales (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre du budget
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000163048
(source JORF)
nomination
11 Novembre 1992
11/11/1992
De:
Dechavanne (Alain)
adjoint au chef du bureau des services publics industriels et commerciaux
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Remplace:
M. Frankart (Georges)
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
JORFTEXT000000724859
(source JORF)
nomination
29 Septembre 1992
29/09/1992
De:
Dechavanne (Alain)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre de l'intérieur
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000344625
(source JORF)
nomination
01 Février 1992
01/02/1992
De:
Dechavanne (Alain)
adjoint au chef de bureau
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000708913
(source JORF)
nomination
11 Décembre 1990
11/12/1990
De:
Dechavanne (Alain)
adjoint au chef du bureau des services publics, industriels et commerciaux
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Intérieur
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
JORFTEXT000000343084
(source JORF)
nomination
11 Décembre 1990
11/12/1990
De:
Dechavanne (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter le ministre de l'intérieur
membre suppléant
Remplace:
Mme Discors (Dominique)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000343009
(source JORF)
nomination
17 Mai 1990
17/05/1990
De:
Dechavanne (Alain)
attaché principal d'administration centrale (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000167073
(source JORF)
nomination
29 Mars 1990
29/03/1990